#TTIPleaks : le droit de savoir… à quelle sauce on veut nous manger

Greenpeace Pays-Bas dévoile aujourd’hui environ les deux tiers du texte confidentiel [EN] des négociations du traité de libre-échange entre l’Europe et les États-Unis, confirmant les pires craintes sur ce qu’il recèle en termes de menace pour l’environnement et la santé et révélant la pression exercée par les négociateurs américains.

Projection des documents secrets sur le Reichstag, en Allemagne © Daniel Müller / Greenpeace
Projection des documents secrets sur le Reichstag, en Allemagne © Daniel Müller / Greenpeace

Le TTIP, c’est quoi ?

Depuis presque trois ans est négocié dans le plus grand secret le traité de libre-échange entre les États-Unis et l’Union européenne, plus connu sous le nom de traité transatlantique ou encore TTIP ou TAFTA (Transatlantique Free Trade Agreement).

Ce traité est le plus grand accord commercial de tous les temps car ensemble, l’Union européenne et les États-Unis représentent près de 50 % du commerce mondial et près d’un tiers des échanges commerciaux mondiaux. Ce traité aurait des conséquences sur quasiment tous les secteurs de l’économie, de l’agriculture à l’industrie textile, en passant par les services (seul le secteur de la musique et du cinéma est exclu à la demande de la France). L’objectif est de supprimer tous les derniers obstacles aux échanges commerciaux entre l’Union européenne et les États-Unis (en nivelant par le bas les normes sanitaires et professionnelles, les réglementations environnementales, etc.) et de protéger les investissements étrangers en instaurant des tribunaux d’arbitrage indépendants des États, où ne pourra plus prévaloir l’intérêt général en cas de contentieux avec des grands groupes.

Le TTIP est censé générer de la croissance économique et créer de l’emploi. Mais à quel prix ?

Les organisations de la société civile d’un côté et de l’autre de l’Atlantique ne cessent d’alerter l’opinion publique sur les dangers que peuvent constituer ces négociations pour la protection des citoyens et pour notre environnement, au nom d’un hypothétique regain de croissance économique dont beaucoup d’experts doutent déjà.

Nos collègues de Greenpeace Pays-Bas ont réussi à se procurer une partie du texte négocié dans le plus grand secret, en dehors de tout débat démocratique. Ces documents, complexes et denses, représentent environ les deux tiers du texte du traité à l’ouverture en avril dernier du 13e cycle de négociation entre les États-Unis et l’Union européenne à New York. Ils recouvrent treize chapitres sur des questions allant des télécommunications aux pesticides, de l’alimentation à l’agriculture en passant par les barrières commerciales.

Quels risques sont d’ores et déjà identifiés ?

Ces documents confirment ce que les organisations de la société civile disent depuis longtemps : ce traité mettrait les intérêts des grandes entreprises au centre des processus de décision politiques et législatifs, au détriment des enjeux environnementaux ou de santé publique (vous trouverez nos premières analyses ici).

Quelques exemples:

  • – L’ancienne règle de la protection environnementale supprimée
  • La règle de l’« exception générale », vieille de 70 ans et consacrée par l’accord du GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce signé en 1947) et par l’OMC, est absente du document. Ce principe permet aux nations de « réguler le commerce » pour « protéger la vie, la santé des humains, des animaux et des plantes ». Cette absence suggère la création d’un régime qui place les profits avant l’intérêt des citoyens.

  • – La lutte contre les changements climatiques mise à mal
  • Alors que l’accord de Paris sur le climat impose de ne pas dépasser 1,5 °C d’augmentation des températures pour protéger le climat, dans les documents révélés, les intérêts commerciaux ne semblent être soumis à aucune règle ni objectif de réduction des émissions de CO2. Pire, les mesures de réduction semble être entravées dans les chapitres sur la « coopération règlementaire » et sur « l’accès aux marchés » des biens industriels. Par exemple, la régulation des importations de carburants forts émetteurs de CO2, comme ceux issus des sables bitumineux, serait proscrite.

  • – Le principe de précaution oublié
  • Le principe de précaution tel qu’inscrit dans l’article 191 de la Constitution européenne, n’est mentionné dans aucun des treize chapitres révélés. En revanche, les États-Unis réussissent à insérer dans plusieurs chapitres leur approche du risque environnemental ou sanitaire qui consiste à « gérer » les substances dangereuses plutôt que de les éviter. Ceci saperait la capacité du régulateur à prendre des mesures préventives contre de telles substances, comme les perturbateurs endocriniens par exemple.

  • – Une mainmise des entreprises sur les grandes décisions
  • Tandis que la protection de l’environnement et de la santé est mise à mal, les grandes entreprises ont des possibilités d’accéder aux premiers stades des prises de décision. L’Union européenne s’est bien cachée dans son dernier rapport rendu public (The Twelfth Round of Negotiations for the Transatlantic Trade and Investment Partnership) de mentionner la forte influence des industriels, alors que dans les documents “fuités” il est fait mention explicitement du besoin de les consulter.

    La mobilisation de la société civile et de l’opinion publique

    En avril, ils étaient des dizaines de milliers à Hanovre, à l’occasion du nouveau round de négociations et de la visite en Europe de Barack Obama, à scander : « Yes, We Can… Stop TTIP ! ». Ils représentent une petite frange des 3,5 millions de citoyens européens qui ont déjà signé la pétition contre le TTIP. Une dernière étude en la matière montre que moins de 20 % des citoyens allemands (17 %) et américains (18 %) voient encore le TTIP comme une bonne chose pour leur pays.

    Mobilisation contre le TTIP à Hanovre © Michael Loewa / Greenpeace
    TTIP à Hanovre © Michael Loewa / Greenpeace

    En France le collectif Stop Tafta est mobilisé sur ce sujet depuis le début. Nul doute que les dernières révélations de Greenpeace vont amplifier le mécontentement contre ce texte et bloquer les négociations.

    Et maintenant?

    Les textes dévoilés par Greenpeace Pays-Bas doivent servir à montrer que l’intérêt général n’a jamais été aussi menacé et que les négociations en cours auront des impacts catastrophiques sur nous tous. Il faut mettre un terme à la privatisation de l’exercice du pouvoir par des intérêts privés qui cherchent uniquement leur profit, au détriment de l’intérêt général.

    En publiant ces documents, Greenpeace appelle tous les responsables politiques européens, les parlementaires et les organisations de la société civile à les lire et à s’en saisir, tant les conditions de consultation étaient jusqu’alors restreintes. Nous n’avons pu analyser que les parties qui couvrent nos domaines d’expertise et grâce aux décryptages à venir des autres acteurs, cette publication permettra enfin à des millions de citoyens de mieux comprendre ce qui se négocie en leur nom. En l’état actuel, ce texte graverait dans le marbre un gigantesque transfert de pouvoir démocratique vers les multinationales. Il est temps d’ouvrir le débat et de mettre un terme à ces négociations.

    S’informer pour mieux s’opposer

    Ce traité nous concerne toutes et tous. En tant que citoyen-ne, vous pouvez prendre connaissance des documents, soutenir les mobilisations en cours, diffuser l’information autour de vous et demander aussi une réglementation pour mieux protéger les lanceurs d’alerte, courageux et nécessaires pour défendre nos libertés et nos droits.

    Soutenez la pétition pour protéger celles et ceux qui prennent des risques pour notre démocratie !

    Vos commentaires

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    31 commentaires pour « #TTIPleaks : le droit de savoir… à quelle sauce on veut nous manger »

    Merci pour votre travail, heureusement que greenpeace existe. Neanmoins le traite et en anglais, et il possible de le traduire en français??

    On ne veut pas de ces arrangements de malhonnêtes qui n’ambitionnent que GAGNER de l'ARGENT , alors que préserver la nature est IMPÉRATIF et URGENT !!!

    Bonjour à toutes et tous, je soutiens Greenpeace depuis quelques années et je suis toujours étonnée fort agréablement du travail effectué par ses équipes. Mais ce qui m'inquiète c'est ce que je crie haut et fort depuis longtemps, la concrétisation de la mainmise des multinationales dont le but final n'est que le profit immédiat au détriment de l'homme, de son environnement et beaucoup plus grave de son avenir. Ces sociétés inhumaines tentent (et trop souvent parviennent à leur fin sous couvert de chantage économique) de piloter nos économies, nos gouvernements, notre consommation, notre survie... mais je m'égare, quelle survie ? Si nous ne résistons pas, point de salut possible, notre avenir ne sera que désert où tous ces rois de la magouille et de la finance internationale, régneront sur un tas d'or et de cadavres. Je veux croire en la raison humaine, je veux résister à la pression exercée par les lobbies financiers, je ne veux pas de cet avenir de mort, je ne suis rien, une toute petite chose, un petit grain de sable... de plus. Ces messieurs peuvent balayer un petit grain de sable, ils peuvent difficilement balayer une dune complète en mouvement de résistance... Continuons à enrayer la machine à détruire ! Continuons à défendre le droit d'existence de tous les êtres vivants ! Et comme on dit par ici "tiembé raid, pa moli !!!

    Bravo pour cette information! Je reste étonné que les gouvernements européens dont le nôtre ne donnent aucune information . Est ce la commission européenne qui négocie? dans ce cas on peut s'attendre au pire puisque c'est la notion de libre échange total qui prévaut pour cette institution.

    La commission européenne est composés d'hommes et de femmes politiques ils me semblent,ils sont sans vision d'avenir plus attiré par les lobbys qu'autre chose,réveillez vous bon sang !

    Il devient de plus en plus urgent de demander à nos représentants et élus de stopper cette négociation à sens unique qui aurait de graves conséquences sur notre santé et notre environnement. Ce texte est inadmissible. https://gauchedecombat.net/2016/05/02/grenpeace-fait-fuiter-tafta-stop-les-degats-ttipleaks/

    Bonjour à tous,
    cette nouvelle est probablement la plus grave pour l'avenir de nos enfants, et nous ne pouvons compter que sur nous même résoudre cette monstruosité.
    Vous conviendrez que la majorité de la classe politique est corrompue, ce n'est donc pas avec les partis traditionnels que nous trouverons notre salut.
    Je viens de sortir du site de EELV, et pas un mot sur cela, les migrants, les droits de XY, bref de tout SAUF de l'écologie.
    Alors je vous propose de faire la jonction, vous, les écologistes de Greenpeace avec le rassemblement Bleu Marine. (j'entend déjà les huées de certains...)
    La droite de Marine c'est le protectionnisme de nos traditions, de nos valeurs commune, de notre patrimoine culturel, et de la terre que nous ont légué nos ancêtre, vous ne trouverez nul part ailleurs la volonté de faire barrage aux intérêts américains.
    Si les vrais écologistes se joignaient à la droite nationale en 2017, vous pourriez construire ensemble un gouvernement qui nous sortirait de ce système de croissance qui nous mène vers l'esclavage par les grandes entreprises.
    Nous sommes tous liés par quelque chose dont le monde entier nous envie : La FRANCE, mais en sommes nous digne?

    Voili, voilou, voilà ce qui nous attends. J'étais déjà au courant de ce qui ce tramais depuis au moins 2 ans (par internet) et avant par un journal papier. Mais pas dans le détail. Merci pour ce partage. La déréglementation au niveau mondial. Mais les pigeons ne se laisseront pas plumer aussi facilement. partage fait de partout !!

    Bravo à GreenPeace pour ce travail de "lanceur d'alerte".
    Générer de la croissance en augmentant le commerce : quand comprendront-ils que c'est un jeu à somme nulle : ce que les USA nous vendront ne sera pas produit en France et inversement ; le volume global restera constant. Quand nos politiques et nos "économistes" comprendront-ils que la croissance à tout prix va nous mener à la catastrophe (on est déjà bien partis !!), et quand vont-ils faire autre chose que répéter bêtement ce qu'on leur a appris à l'ENA, ou à Sciences Po et faire preuve d'une vraie intelligence ?

    Ils veulent faire de l'argent avec tout!!!! En plus de détruire la Terre qu'ils considèrent comme leur appartenant, ils veulent faire du fric avec la Santé, l'Eau, les Écoles, attaquer les États qui veulent voter des lois pour préserver la santé des gens (ex: Philip Moris a attaqué l'Australie pour avoir augmenté ++ le prix du tabac) etc...etc... Marre du commerce, marre du capital

    Sans doute suis-je une grande naïve, mais je me demande à chaque fois comment des députés, euro députés et autres peuvent signer des accords de ce type qui hypothèquent la souveraineté de leur propre pays. Rien de nouveau sous le soleil. Souvenez-vous : il y a quelques années des journalistes anglais avaient piégés des euro députés en se faisant passer pour les représentants de je ne sais plus quel multinationale en leur promettant des pots de vin s'il votait contre une interdiction de leurs produits. Rien n'a changé depuis. Peut-être que Greenpeace qui fait accomplit un travail colossal et magnifique pourrait réussir à trouver les noms de ces euro députés qui bradent leur pays et de publier leurs noms. Voilà qui, peut-être, réussirait à assainir qque peu les votes des ces achetés.

    Illusion, ce n'est pas une négociation, les multinationales imposent leur système, avec des complices dans les institutions publiques. Obama n'est qu'un pion dans cette affaire, son but en Europe a été de diviser encore plus les pays et leurs gouvernants lors de sa dernière visite.

    Sans rentrer dans le contenu du TTIP (bien ou mal), ce projet n'a pas été développé dans le secret. Les textes sont depuis le début accessibles publiquement. Mais pourquoi personne le savait ? Parce que les media sont restés silencieux.

    Bons Jours,....TAFTA : tissu, blanc et transparent, en France.....Restons Français !!
    Ne pas oublier que l'international "M.A.I".(Multilateral Agreement on Investments), a été stoppé
    par le VETO de la France, représentée par le Président de la République Jacques Chirac.
    Alors, pour ce nouveau "piège"du TAFTA, "Rebelote" pour les bonnes décisions ??.. Merçi

    par le VETO de la France (Président J. Chirac, 1er Ministre L. Jospin)......Ouf !!...C
    Le TAFTA est le Nouveau

    Merci pour votre travail!
    c'est à nous tous de s'opposer de se revolter.les politicien et autres bourriques aux pouvoir ne ferons rien contre la main qui les nourri.Il ne faut plus compter sur eux!

    Merci mille fois Greenpeace! Cette publication ouvrira peut être les yeux à celles et ceux qui ne veulent pas entendre....

    pb dit : le 3 mai 2016 à 13:43
    Sans rentrer dans le contenu du TTIP (bien ou mal), ce projet n'a pas été développé dans le secret. Les textes sont depuis le début accessibles publiquement.

    >>>> Ah bon?

    >>>>>>>>>> Vous avez accès à la salle blanche de l'ambassade des US à Paris pour lire les textes comme peuvent kle faire les parlementaires français vous?

    >>>>>>>>>>A moins que vous n'ayez un ou plusieurs liens à partager ici ?

    >>>>>>>>>>Tant qu'on y est, vous connaissez peut être la raison pour laquelle les articles non publiés par GP sont les plus importants (entre autres celui sur les "tribunaux" arbitraux des conflits privé/public où ce sont uniquement les entreprises qui attaquent et les états qui paient les amendes, ou bien celui sur les normes sanitaires plus entravantes au business qu'utiles à la santé...)?

    >>>>>>>>Pascal H. a peut être une idée à publier ici sur ce dernier point, entre 2 avions?

    >>>>>>>C'est JCVD qu'à raison les copines et les copains : faut absolument que tu soyes AWARE sur cette infamie de tafta, ttip, peut importe le nom rappelles toi du gatt et de ses avatars, regardes alena/nafta de plus près!

    >>>>>>à bonNE lecteur-trice, comme on dit...

    bravo de tout coeur avec vous

    Et le texte décrypté par vos soins, y'a possibilité de l'avoir en Français...?????

    Par avance, Merci...!!!!

    Comment des politiciens ELUS par des peuples peuvent-ils signer des accors secrets contre les intérêts de ces mêmes peuples? c'est absurde et révoltant.

    Merci greenpeace de nous aider à nous sauver de cette folie
    Les politiques sont ils aussi ignorant que cela pour nous emmener vers cette politique qui ne procure que des bénéfices mais qui nous amène vers la destruction de la nature voir notre planéte. Espérons qu.il y aura un rebond afin d arrêter cet accord destructif
    Continez à nous protéger greenpaece

    le vrai combat , ce n est pas notre gouvernement ou nos euros deputes qui doivent le livrer mais bien le peuple, on ne pourra se sortir de ce cauchemar qu en descendant crier notre refus dans les rues . mais il est tres dur de sortir de son canapé et d arreter sa télé pour aller se faire matraquer , malgrés tout si nous n agissons pas , ce traité passera.

    Non au TAFTA et à ces négociations. Notre santé et l'environnement sont prioritaires.

    Non à ces négociations sur le Tafta et aux dangers effroyables que représente ce traité. Que la France soit fière de son engagement en faveur de l'environnement et la santé de son peuple et non l'inverse.

    Bonjour,
    Je comprends l'alerte mais j'ai toujours du mal à voir concrètement quels seront les gains et les pertes. Je ne suis pas un pro américain mais la diabolisation me laisse perplexe...
    Avons-nous réellement des craintes à avoir lorsque l'on voit les règlementations européennes sur les émissions de polluants qui obéissent aux lobbies automobiles ? L'affaire Volkswagen a prouvé que les normes américaines étaient beaucoup plus drastiques que les normes européennes et le Droit américain protège mieux les consommateurs que le droit Européen.
    Pour plus d'info, vous pouvez regarder l'émission d'Arté du 10 mai 2016 sur l'affaire Volkswagen qui personnellement m'a scandalisé et m'invite à plus de retenu vers les américains et toujours plus de défiance vis à vis des pseudo institutions européennes.
    En conclusion, c'est toujours difficile d'avoir un avis éclairé lorsque les infos sont partielles et les interprétations subjectives. Par contre là où je rejoins pleinement l'indignation quasi-générale c'est l'opacité de ce traité qui prouve que nos politiques ne sont décidément pas à la hauteur des attentes.
    Merci

    Ils nous préparent la dictature mondiale des firmes et lobbies, pour certains illuminés nous
    serions 6,5 milliards de trop.
    Ils sont près à tailler dans le gras.

    Rejetons ces lois anglo saxonnes qui veulent ruiner une Europe déja bien mal en point aprè_s 70 ans de colonisation!

    lire sur http://www.marianne,net - vendredi 13 MAI 2016"DES OUVRIERS PRIVES DE PAUSE PIPI REDUITS A TRAVAILLER....EN COUCHE CULOTTE" DANS LES USINES A POULE
    UNE CONCEPTION TAFTA DU BONHEUR A VENIR ET AVENIR SELON LES DIEUX DE LA
    FINANCE QUI QUOI QU'ILS EN DISENT N'EST PAS LA VIE - MEME SI LEURS COMPTOIRS
    FINANCIERS NEURORAUX ACIDES, REPRESENTENT DES MILLIARS A MULTI CHIFFRES
    LES ETRES HUMAINS QUE NOUS SOMMES NE SONT PAS LES REBUS,QU'ILS VEULENT QUE NOUS SOYIONS - A PAR COMME DISAIT BRASSENS (pardon a titre posthume) LES
    .......ENCARTES AU CAC -TRISTEMENT POUR LES 90% RESTANTS....QUI SONT EUX DES ETRES HUMAINS.

    Votre article n'est pas très claire dans l'écriture. Bien sûr on comprend ce que vous dites mais vous vous emmêlés les pinceaux en compliquant les choses pour dire des choses simples.

    Bonjour,
    je suis à la recherche d'un conférencier pouvant nous présenter dans la région grenobloise les enjeux du traité tafta et de ses risques dans les 2-3 mois à venir.
    Est que quelqu'un pourrait m'aiguiller ?
    Merci
    Cordialement
    Simon CRISPEL Sympathisant Greenpeace

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